Browsing Category
مقالات باللغة الفرنسية
Le travail d’intérêt général en droit marocain : Une nouvelle alternative à l’incarcération.
Le travail d’intérêt général en droit marocain : Une nouvelle alternative à l’incarcération.
SANAA DAHBI – Doctorante à la FSJESM
Sous l’encadrement du Pr M.ABOULHOUCINE
…
Le contrôle des motifs par le juge de l’excès de pouvoir.
Le contrôle des motifs par le juge de l’excès de pouvoir.
Hicham BERJAOUI
Doctorant en Droit public, Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Casablanca.
Loin est l’époque durant laquelle le privilège du…
Le droit à la sécurité et ses implications dans la constitution marocaine
Le droit à la sécurité et ses implications dans la constitution marocaine
Noura BOUTAYEB, Professeur à la FSJES Mohammedia
Khalid EL ANTRI, Doctorant en droit public
Introduction
Le droit à la sécurité est considéré non…
« LA RELATION BANQUE/ENTREPRISE EN DIFFICULTE: CAS DE LA PME MAROCAINE »
« LA RELATION BANQUE/ENTREPRISE EN DIFFICULTE: CAS DE LA PME MAROCAINE »
BOUKHIMA ASMAA ET NAJAB AMAL
Université Hassan II de Casablanca - Faculté des Sciences Juridiques Économiques
et Sociales, Ain Sebâa –
Maroc…
L’aménagement contractuel de la préférence en matière de copropriété.
L’aménagement contractuel de la préférence en matière de copropriété.
Anas Hmina
Doctorant en droit privé à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de salé - Université Mohammed V.
…
Les principaux apports de la nouvelle réglementation des marchés publics (Décret du 20 mars 2013)
Les principaux apports
de la nouvelle réglementation
des marchés publics
(Décret du 20 mars 2013)
DRISS MOULAY HICHAM
Etudient chercheur, Cycle doctorat
Université Mohamed V…
La prédominance de l’administration en matière de contrôle fiscal
La prédominance de l’administration en matière de contrôle fiscal
Mohammed EL JANATI
Professeur Habilité en droit public, CRMEF, Taza
Introduction
L’une des caractéristiques du programme…
LES FINALITES DE L’INTERPRETATION DES TEXTES FISCAUX AU MAROC
LES FINALITES DE L’INTERPRETATION
DES TEXTES FISCAUX AU MAROC
El Bekkay DARGHALI…
Le rôle du Haut-Commissariat des Nations Unies aux Réfugiés (HCR) au Maroc : Pour une Bonne…
Le rôle du Haut-Commissariat des Nations Unies aux Réfugiés (HCR) au Maroc : Pour une Bonne Intégration des Immigrés Subsahariens
Abdelaziz BENCHEIKH*
Depuis l’indépendance le statut du Maroc a beaucoup évolué. De pays…
Le cumul d’un contrat de travail et d’un mandat social : conditions et effets
Le cumul d’un contrat de travail et d’un mandat social : conditions et effets
Kouaouchi AbdelKarim
Doctorant en sciences juridiques,
Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Rabat Agdal.
kouaouchi@gmail.com…