مقالات باللغة الفرنسية

Le contrat logistique et les contoursrédactionnels de son clausier.

Le contrat logistique et les contours rédactionnels de son clausier. Par : KARTITE Hassan ex juriste à l’agence marocaine du developpement de la logistique et doctorant à la fsjes Souissi Rabat   Introduction: La logistique recouvre des réalités diverses et polymorphes. En dresser l’archétype juridique est imposible, c’est pour cette …

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IMPLEMENTATION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DU MAROC

IMPLEMENTATION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DU MAROC Sabrine DARBALI Doctorante en sciences juridiques et politiques à l’Université Mohammed V – Souissi/ Rabat Et Doctorante en Droit comparé et processus d’intégration à l’Université Luigi Vanvitelli au département Jean Monnet/ Caserta – Italie   Le Maroc s’est engagé depuis plusieurs décennies à …

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Utilisation des référentiels d’excellence dans le secteur public Marocain : quel impact ?

Utilisation des référentiels d’excellence dans le secteur public Marocain : quel impact ? Fouad AMARA[1] ; Soukaina DAMOU[2] Résumé Cet article vise à structurer une approche comparative entre l’OCP et le RCAR- deux organisations publiques de différentes natures- dans leur mise en œuvre du TQM en tant que Catalyseur pour l’atteinte …

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احكام التعويضات حوادث الشغل والأمراض مهنية في ضوء العمل القضائي

احكام التعويضات حوادث الشغل والأمراض مهنية في ضوء العمل القضائي سكينة الحرفي طالبة باحثة بسلك الدكتوراه بجامعة محمد الخامس السويسي- الرباط مقدمة    لقد ولد الإنسان فوجد نفسه مضطرا للبحث عن قوته وعما يقيه من قسوة الطبيعة، ولذلك تحرك، فاصطدمت تحركاته بما هو أقوى من عضلاته التي تضعف فوتها حسب …

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Langue française et communication aux écoles d’ingénieurs marocaines : quel enseignement pour quelle finalité ?

Langue française et communication aux écoles d’ingénieurs marocaines : quel enseignement pour quelle finalité ? Auteur : Hanaa ISMAILI Appartenance institutionnelle : Faculté des Sciences de l’Education, Rabat Adresse : 5, Rue Koweït, Résidence Moharram, Appartement 13, Rabat. Courriel : hanaaismaili@gmail.com Résumé : Les écoles d’ingénieurs marocaines doivent perpétuellement œuvrer pour maintenir leur réputation de centre de …

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Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : lecture en la loi n° 27-13 relative aux carrières

Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : lecture en la loi n° 27-13 relative aux carrières IBTISSAM MOTIB[1], AICHA BENMOHAMMADI[2] Résumé Les matériaux de carrières sont omniprésents dans notre vie quotidienne pour la réalisation d’ouvrages de génie civil, de bâtiment, de travaux publics et de très nombreuses applications industrielles. L’extraction …

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La taxe sur la valeur ajoutée au Maroc : quel impact d’un changement de la réglementation sur le rendement ?

La taxe sur la valeur ajoutée au Maroc : quel impact d’un changement de la réglementation sur le rendement ? CHAFIK Omar Doctorant Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de salé Université Mohamed V Adresse mail : om.chafik@gmail.com Résumé : L’introduction de taux réduits au niveau de la réglementation de la taxe …

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DROIT DE L’EAU ET FISCALITE LOCALE AU MAROC, QUELLE ADAPTATION ?

Droit de l’eau et fiscalité locale au Maroc, quelle adaptation ?     Ahmed Boutoumilate Doctorant en Droit public, FSJES-Souissi Université Mohamed V- Rabat       Résumé L’imagination des fiscalistes n’a pas de limite dit-on, et l’eau n’a pas échappé au champ des impositions supportées par les contribuables notamment en …

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Le cadre fiscale de la Zakat : L’assiette, la liquidation, et l’affectation

Le cadre fiscale de la Zakat : L’assiette, la liquidation, et l’affectation     E. EL AKRY Professeur d’enseignement supérieur Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Mohammed Premier – Oujda – Maroc EL KORDI AL MOUSTAPHA Doctorant, Laboratoire Universitaire de Recherche en Instrumentation et Gestion des Organisations, FSJES – Oujda         Introduction La zakat est …

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