مقالات باللغة الفرنسية

Utilisation des référentiels d’excellence dans le secteur public Marocain : quel impact ? Fouad AMARA[1] ; Soukaina DAMOU[2] Résumé Cet article vise à structurer une approche comparative entre l’OCP et le RCAR- deux organisations publiques de différentes natures- dans leur mise en œuvre du TQM en tant que Catalyseur pour l’atteinte …

احكام التعويضات حوادث الشغل والأمراض مهنية في ضوء العمل القضائي سكينة الحرفي طالبة باحثة بسلك الدكتوراه بجامعة محمد الخامس السويسي- الرباط مقدمة    لقد ولد الإنسان فوجد نفسه مضطرا للبحث عن قوته وعما يقيه من قسوة الطبيعة، ولذلك تحرك، فاصطدمت تحركاته بما هو أقوى من عضلاته التي تضعف فوتها حسب …

Les litiges relatifs au domaine public communal Saffour halim Etudiant chercheur Au  cycle du doctorat Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Salé Le domaine est conçu comme un patrimoine public qu’il fallait protéger et gérer afin de le transmettre, tel qu’il avait été confié par les hommes du passé …

Langue française et communication aux écoles d’ingénieurs marocaines : quel enseignement pour quelle finalité ? Auteur : Hanaa ISMAILI Appartenance institutionnelle : Faculté des Sciences de l’Education, Rabat Adresse : 5, Rue Koweït, Résidence Moharram, Appartement 13, Rabat. Courriel : [email protected] Résumé : Les écoles d’ingénieurs marocaines doivent perpétuellement œuvrer pour maintenir leur réputation de centre de …

Exploitation des carrières et préservation de l’environnement : lecture en la loi n° 27-13 relative aux carrières IBTISSAM MOTIB[1], AICHA BENMOHAMMADI[2] Résumé Les matériaux de carrières sont omniprésents dans notre vie quotidienne pour la réalisation d’ouvrages de génie civil, de bâtiment, de travaux publics et de très nombreuses applications industrielles. L’extraction …

La taxe sur la valeur ajoutée au Maroc : quel impact d’un changement de la réglementation sur le rendement ? CHAFIK Omar Doctorant Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de salé Université Mohamed V Adresse mail : [email protected] Résumé : L’introduction de taux réduits au niveau de la réglementation de la taxe …

Droit de l’eau et fiscalité locale au Maroc, quelle adaptation ?     Ahmed Boutoumilate Doctorant en Droit public, FSJES-Souissi Université Mohamed V- Rabat       Résumé L’imagination des fiscalistes n’a pas de limite dit-on, et l’eau n’a pas échappé au champ des impositions supportées par les contribuables notamment en …

Le cadre fiscale de la Zakat : L’assiette, la liquidation, et l’affectation     E. EL AKRY Professeur d’enseignement supérieur Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Mohammed Premier – Oujda – Maroc EL KORDI AL MOUSTAPHA Doctorant, Laboratoire Universitaire de Recherche en Instrumentation et Gestion des Organisations, FSJES – Oujda         Introduction La zakat est …

PRESSION FISCALE OPTIMALE ET CROISSANCE ECONOMIQUE AU MAROC     Afifi Mehdi Ramdaoui Abdelillah Doctorant en sciences économiques Doctorant en sciences économiques FSJES Agdal, FSJES Agdal, Université Mohammed V Université Mohammed V Rabat       Introduction : La politique fiscale occupe une place primordiale parmi les différentes politiques économiques, parce que …

Utilisation des référentiels d’excellence dans le secteur public Marocain : quel impact ? Fouad AMARA[1] ; Soukaina DAMOU[2]   Résumé Cet article vise à structurer une approche comparative entre l’OCP et le RCAR- deux organisations publiques de différentes natures- dans leur mise en œuvre du TQM en tant que Catalyseur pour …