L’application des normes Bâle III : Cas des banques marocaines …
أكمل القراءة »redouane
Le contrôle de la comptabilité informatisée au Maroc : Entre législation et vérification sur terrain
CHAIBI Abdellaziz[1] Email : [email protected] Téléphone : 06 68 91 11 11 Le contrôle de la comptabilité informatisée au Maroc : Entre législation et vérification sur terrain Résumé : L’administration fiscale marocaine a franchi le pas en matière de la modernisation du service et la simplification des procédures. Toutefois, elle n’arrive pas à …
أكمل القراءة »?La médiation dans le domaine médical : un outil pour l’accès à la santé
?La médiation dans le domaine médical : un outil pour l’accès à la santé Khadija ANOUAR Docteure en droit de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Souissi Rabat Introduction La médiation est un moyen efficace et économiquement rationnel et plus précisément la médiation médicale en établissements …
أكمل القراءة »PARTENARIATS PUBLIC – PRIVÉ ET PERFORMANCE DES INVESTISSEMENTS PUBLICS : CAS DU MAROC
PARTENARIATS PUBLIC – PRIVÉ ET PERFORMANCE DES INVESTISSEMENTS PUBLICS : CAS DU MAROC Mlle. MOUDINE LAMYAA Doctorante à la Faculté de Droit des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales -Mohammedia- MAROC :Sommaire Le Maroc a actuellement un besoin énorme en matière de services et d’infrastructures économiques et sociales, mais il rencontre …
أكمل القراءة »?L’Economie des pays émergents, Quelles perspectives d’avenir
[email protected] CHOUHAIBI Asmaa Etudiante en Deuxième Année Doctorat en Economie Appliquée à la FSJES – Salé ?L’Economie des pays émergents, Quelles perspectives d’avenir Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Salé LE MONDE DU SUD L’économie des pays émergents, quelles perspectives d’avenir ? Résumé Les Etats …
أكمل القراءة »Les difficultés juridiques liées à l’opération de chargement du véhicule dans le cadre d’un contrat de transport routier de marchandises
Les difficultés juridiques liées à l’opération de chargement du véhicule dans le cadre d’un contrat de transport routier de marchandises Najib Ben haddou Enseignant chercheur universitaire en Droit de transport et de la logistique :Textes de référence Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) …
أكمل القراءة »?Le régime foncier Marocain. Quels mécanismes de développement durable
.Le régime foncier Marocain ?Quels mécanismes de développement durable Rédigé par BALLOUQ Abdelhakim, étudiant en troisième année de doctorat à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Souissi-salé. :INTRODUCTION La possession est la détention ou la jouissance d’une chose[1] ou d’un droit que nous tenons ou que nous exerçons …
أكمل القراءة »L’ADMINISTRATION PUBLIQUE: UNE PREOCCUPATION D’ETAT
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE: UNE PREOCCUPATION D’ETAT Article rédigé par : KHITRI HICHAM : Doctorant en Droit public université Mohammed I Oujda La question de la réforme de l’administration publique a toujours constitué une préoccupation pour les décideurs politiques, au point qu’elle est souvent inscrite dans …
أكمل القراءة »دور القاضي المدني في تفسير العقد ( عقد التأمين نموذجا)
دور القاضي المدني في تفسير العقد ( عقد التأمين نموذجا) ط-د: ميسوم فضيلة مقدمة : التأمين عقد و عملية فنية في آن واحد.[1] ذاك أنه يحتوي على جانبين أحدهما قانوني و الأخر فني فهو لا يقتصر على العلاقة التعاقدية بين طرفيه و إلا كان عبارة عن قمار ورهان و كان …
أكمل القراءة »المصلحة الجماعية لجمعيات حماية المستهلك
المصلحة الجماعية لجمعيات حماية المستهلك سهام القشتول باحثة في سلك الدكتوراه بكلية العلوم القانونية و الاقتصادية و الاجتماعية بالسويسي. تقديم: يمكن معالجة دور المصلحة في مجال الوظيفة القضائية وفق نهجين، فمن جهة أولى دراسة المصلحة من وجهة نظر الطرفين، وبالتالي ينصب التركيز على الدعوى([1])، ومن جهة ثانية النظر …
أكمل القراءة »