قضايا حقوق الإنسان في العلاقات الدولية والخلاف المستديم حول مسألة العالمية والخصوصية ذ. محمد الهزاط أستاذ باحث كلية الحقوق – مكناس – المغرب ملخص الدراسة لقد كان للتحولات العميقة التي عرفها عالمنا المعاصر في نهاية الألفية الثانية بفعل تغير بنية النظام الدولي السابقة على إثر انهيار المعسكر الإشتراكي واختفاء …
أكمل القراءة »علاقة الملك بالحكومة من خلال مسطرة التعيين والاعفاء في ضوء دستور 2011
علاقة الملك بالحكومة من خلال مسطرة التعيين والاعفاء في ضوء دستور 2011 يوسف أشحشاح باحث في سلك الدكتوراه جامعة محمد الخامس _ الرباط كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية _ سلا مقدمــــــــــة قبل التطرق إلى دور الملك _ بصفته رئيسا للدولة _ في مسطرة تعيين الحكومة واعفائها[1] في النظام الدستوري المغربي، …
أكمل القراءة »Du crédit et transmission de la politique monétaire au Maroc: Approches en données de panel
Du crédit et transmission de la politique monétaire au Maroc: Approches en données de panel Melle EL KASMI Mariam – Doctorante Chercheur Université Mohamed V-Rabat Centre des Etudes Doctorales, Faculté des Sciences juridiques, économiques et Sociales-Salé Résumé : Aujourd’hui, au Maroc comme dans d’autres pays émergents, l’analyse du …
أكمل القراءة »La sécurité juridique en droit fiscal Lecture comparative
La sécurité juridique en droit fiscal Lecture comparative NEGGAOUI Mounir ADYATER Abdelilah Etudiant chercheur au doctorat Droit public Etudiant chercheur au doctorat Université Mohammed Premier, Oujda Droit des affaires et d’investissement. Adam Smith prônait déjà depuis 1776 que l’impôt devrait se doter d’une qualité essentielle, « [il] …
أكمل القراءة »Les nouvelles orientations législatives en droit de consommation
Les nouvelles orientations législatives en droit de consommation Hamid ECHCHARYF Doctorant en droit privé FSJES Mohammedia Vu la mondialisation économique, le libre échange ainsi que la production excessive des produits de consommation et la commercialisation de ces derniers dans le monde comme étant un village planétaire, ceci pourrait être …
أكمل القراءة »Le financement de la Coopération et du Partenariat des Collectivités Territoriales à la lumière de la nouvelle Constitution Marocaine de 2011
Le financement de la Coopération et du Partenariat des Collectivités Territoriales à la lumière de la nouvelle Constitution Marocaine de 2011 karim.CHEGGARI Doctorant en Droit Public à la FSJES-Souissi Université Mohammed V-Raba Introduction La nouvelle Constitution Marocaine de 2011[1]qui a fait l’objet …
أكمل القراءة »Pression fiscale, Compétitivité et croissance économique : Etude comparative en données de Panel par rapport à la région MENA
Pression fiscale, Compétitivité et croissance économique : Etude comparative en données de Panel par rapport à la région MENA Préparé par : Fatima Zahra Zerrab Mots clés : Pression fiscal, Panel dynamique à effets variables, Courbe de Laffer. Présentation de l’étude Dans le nouveau contexte de l’économie internationale, les …
أكمل القراءة »L’insertion du Maroc dans l’offshoring : une étude comparative avec la Tunisie
L’insertion du Maroc dans l’offshoring : une étude comparative avec la Tunisie Nawal ZEJJARI, doctorante chercheure à l’Institue des Etudes Africaine, Université Mohamed V, Rabat Sous la Direction du Professeur Yahiya Abou El FARAH et Professeur Khadija BOUTKHILI Introduction générale Le Maroc a décidé de poursuivre le processus …
أكمل القراءة »Les stratégies de luttes contre la cybercriminalité
Les stratégies de luttes contre la cybercriminalité Mohammed Msalha, professeur à la Faculté de Droit à Mohammedia et Khalid En-nashi, Etudiant chercheur au Centre d’Etudes Doctorales à la Faculté de Droit Mohammedia Du fait du nombre croissant des cyberdélits reconnus et des outils techniques destinés à …
أكمل القراءة »Les règles relatives aux principales catégories de procès-verbaux constituant la constatation des infractions douanières et le secret professionnel
Les règles relatives aux principales catégories de procès-verbaux constituant la constatation des infractions douanières et le secret professionnel Mohamed BAZTAMI Doctorant en droit privé Le Code des douanes prévoit des modalités de contrôle des marchandises, des moyens de transport et des voyageurs. Mais les compétences des agents des …
أكمل القراءة »